1. Éditeur du site

2. Hébergeur du site

Le site www.moustache-creations.fr est hébergé par :

• Hébergeur : IONOS SE
• Adresse postale : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
• Téléphone : 09 70 80 89 11
• Site web : www.ionos.fr

3. Responsabilité Élargie du Producteur (REP)

Conformément aux dispositions de l'article L. 541-10-13 du Code de l'environnement (loi AGEC), l'entreprise EI Eloïse SELLOS – MOUSTACHE CREATIONS est immatriculée au registre national des metteurs sur le marché sous l'Identifiant Unique (IDU) suivant :

• IDU : FR551222_01EVNW
  

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site www.moustache-creations.fr (textes, visuels, photographies, logos, graphismes, icônes, modèles de créations textiles et d'accessoires) sont la propriété exclusive de EI Eloïse SELLOS – MOUSTACHE CREATIONS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Eloïse SELLOS.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :

• Responsable du traitement : Eloïse SELLOS (contact.moustachecreations@gmail.com)
• Finalité de la collecte : Les informations personnelles recueillies sur le site (nom, adresse, e-mail, coordonnées téléphoniques) sont uniquement destinées au traitement des commandes, à la livraison des produits et à la gestion de la relation client.
• Conservation des données : Vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale et au respect des obligations légales. Elles ne sont en aucun cas vendues, cédées ou louées à des tiers.
• Droit d'accès et de rectification : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ce droit, adressez votre demande par e-mail à : contact.moustachecreations@gmail.com ou par courrier postal à l'adresse du siège social.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation préalable envoyée par écrit au service client de MOUSTACHE CREATIONS, l'Acheteur peut faire appel gratuitement au service de médiation suivant :

• Organisme de médiation : Société Médiation Professionnelle – Alteritae
• Adresse postale : 5 rue Salvaing, 12000 RODEZ
• Site internet : www.mediateur-consommation-smp.fr

7. Liens hypertexte et cookies

Le site www.moustache-creations.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet.

Toutefois, MOUSTACHE CREATIONS n'a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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